Permis plaisance 2024 : un format modernisé
Communiqué de presse | Droit, santé des gens de mer
03/10/2024
Résultats de recherche
5 résultats
1 - 5 sur 5
Filtres appliqués à cette recherche : Communiqué de presse, Droit santé des gens de mer, Ports de plaisance
Ports de plaisance et bases nautiques : Hervé Berville annonce les lauréats de l’appel à projets 2023 à hauteur de 10 millions d’euros
Communiqué de presse | Ports de plaisance
21/09/2023
Hervé Berville salue l'adoption à l'unanimité par les députés de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social dans le transport maritime de passagers transmanche
Communiqué de presse | Droit, santé des gens de mer
29/03/2023
Plan Destination France : Hervé Berville annonce 30 millions d'euros pour soutenir des projets dans les ports de plaisance maritimes
Communiqué de presse | Ports de plaisance
09/09/2022
Inauguration du Guichet unique pour la fiscalité plaisance (GUFIP)
Communiqué de presse | Droit, santé des gens de mer
05/07/2022