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Illustration salon nautic
Actualité

Le salon nautique de Paris vous donne rendez-vous pour sa 61ème édition

22/11/2022

Rendez-vous du 3 au 10 décembre 2022 au Salon nautique de Paris, Porte de Versailles, pour sa 61e édition ! A cette occasion, le Secrétariat d’État chargé de la Mer sera présent avec ses opérateurs pour vous informer sur les démarches et la réglementation concernant la ...

Communiqué de presse

Hervé Berville propose aux armateurs du transport maritime transmanche une démarche de charte volontaire pour lutter contre le dumping social

30/11/2022

Ce mercredi, le secrétaire d’Etat chargé de la Mer Hervé Berville a réuni les différents armateurs assurant des liaisons régulières transmanche, les Régions ainsi que les parlementaires concernés, pour leur présenter un projet de charte d’engagement volontaire visant à ...

Espaces littoraux et marins

Sentier du littoral

04/03/2021

Destiné uniquement au cheminement piéton, le sentier du littoral s'étire sur plus de 5 800 km, y compris en outre-mer. 1 200 kilomètres restent à ouvrir dans les années à venir pour assurer une continuité de parcours. Ce sentier représente un atout considérable pour les...

Espaces littoraux et marins

Domaine public maritime naturel

24/11/2020

Comment définit-on le domaine public maritime (DPM) ? Comment le DPM naturel est-il géré et quels sont ses enjeux de conservation ?

Droit, santé des gens de mer

Armement d'un navire professionnel

02/03/2021

Tout navire battant pavillon français doit être titulaire d’un titre de navigation. La loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue réforme les titres de navigation en refondant le référentiel juridique prévu par la loi n°42-427 du 1er avril 1942. Elle acte la d...