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Stratégie mer et littoral et planification maritime

Conseil national de la mer et des littoraux (CNML)

09/03/2022

Le Conseil national de la mer et des littoraux (CNML) est l’instance de dialogue et de réflexion stratégique pour les politiques relatives à la mer et aux littoraux. Créé par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, il a remplacé le C...

Espaces littoraux et marins

Sentier du littoral

04/03/2021

Destiné uniquement au cheminement piéton, le sentier du littoral s'étire sur plus de 5 800 km, y compris en outre-mer. 1 200 kilomètres restent à ouvrir dans les années à venir pour assurer une continuité de parcours. Ce sentier représente un atout considérable pour les...

Espaces littoraux et marins

Mouillages de navires en dehors des ports

25/11/2020

Face à l’augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les principes de gestion des zones...

Espaces littoraux et marins

Plages concédées

25/11/2020

Les concessions de plage, encadrées par un décret d'application de la loi littoral, définissent des règles d’occupation qui veillent à la fois au libre accès des plages, à la protection du patrimoine naturel et des paysages et au renforcement de l’attractivité.

Espaces littoraux et marins

Domaine public maritime naturel

24/11/2020

Comment définit-on le domaine public maritime (DPM) ? Comment le DPM naturel est-il géré et quels sont ses enjeux de conservation ?

Espaces littoraux et marins

La gestion durable du littoral

19/11/2020

Depuis 1998, le programme Liteau constitue l’action de recherche du ministère pour soutenir le développement de connaissances, méthodes et pratiques scientifiques utiles à la définition et à la mise en oeuvre d’actions collectives et de politiques publiques en mer et su...

Espaces littoraux et marins

Adaptation des territoires aux évolutions du littoral

19/11/2020

La Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte a été mise en place en 2012 pour mieux anticiper les évolutions du littoral et faciliter l’adaptation des territoires à ces changements. Elle a vocation à renforcer la résilience des espaces littoraux en s’appu...

Stratégie mer et littoral et planification maritime

Stratégie nationale pour la mer et le littoral

19/11/2020

Pour fixer son ambition maritime sur le long terme, la France s'est dotée, en février 2017, d'une stratégie nationale pour la mer et le littoral. Cette stratégie donne un cadre de référence pour les politiques publiques concernant la mer et le littoral et, plus générale...

Contrôle de l'environnement marin et des pêches

La police des pêches

19/11/2020

La police des pêches contribue activement à la protection des ressources halieutiques et des intérêts économiques. Avec d’autres administrations, la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture participe au contrôle des pêches, afin de veil...