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Ports maritimes

Manutention portuaire et ouvriers dockers

24/11/2020

La manutention portuaire est constituée de l'ensemble des opérations de chargement et de déchargement des navires marchands dans les ports de commerce. Elle est réalisée par les entreprises de manutention portuaire, employant des ouvriers dockers. Cette profession a c...

Ports maritimes

Acteurs, réseau, et activités portuaires en France

24/11/2020

Les grands ports maritimes sont des établissements publics de l’État. Ils traitent plus de 80 % du trafic maritime de marchandises et exercent leurs activités à l’intérieur d’un périmètre géographique propre. La Direction générale des infrastructures des transports et d...

Ports maritimes

Sûreté portuaire

24/11/2020

La sûreté portuaire a pour but de détecter les menaces d’actes illicites qui pèsent sur les ports et les installations portuaires (les terminaux) dans leur rôle d’interface avec les navires engagés dans un transport international, et de prendre les mesures pour prévenir...

Flotte de commerce

La marine marchande en France

30/05/2022

La flotte de commerce sous pavillon français compte, au 1er janvier 2022, 425 navires d’une jauge brute de plus de 100 (en UMS). Elle se compose d'une flotte de transport de 192 navires et d'une flotte de services maritimes de 233 navires.

Flotte de commerce

Enregistrement des navires professionnels de commerce et de pêche

24/11/2020

Pour naviguer sous pavillon français, un navire doit faire l’objet de la procédure de francisation, qui confère la nationalité française au navire, et d’immatriculation, qui rattache ce navire à un registre du pavillon français et précise ainsi le droit applicable.

Connaissance de la mer

Le comité pour la recherche marine, maritime et littorale

25/11/2020

Le décret du 9 juin 2011, modifié le 9 novembre 2015, relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du conseil national de la mer et des littoraux crée à son article 7 le comité pour la recherche marine, maritime et littorale.

Flotte de commerce

Le Registre international français (RIF)

25/11/2020

La loi du 3 mai 2005 a créé le registre international français (RIF). Ce registre d'immatriculation est ouvert aux navires de commerce au long cours ou au cabotage international, aux navires de plaisance à utilisation commerciale (commercial yachts) de plus de 15 mètres...

Sécurité et transition écologique des navires

Contrôle des navires étrangers par l’État du port

25/02/2022

Le contrôle des navires au titre de l’ « État du port » consiste à vérifier que les navires étrangers faisant escale dans nos ports sont bien conformes aux normes découlant des conventions internationales applicables en matière de protection de l’environnement marin, de...