Recherche

94 résultats

71 - 80 sur 94

Trier par date Trier par pertinence
Espaces littoraux et marins

Sentier du littoral

04/03/2021

Destiné uniquement au cheminement piéton, le sentier du littoral s'étire sur plus de 5 800 km, y compris en outre-mer. 1 200 kilomètres restent à ouvrir dans les années à venir pour assurer une continuité de parcours. Ce sentier représente un atout considérable pour les...

Droit, santé des gens de mer

Armement d'un navire professionnel

02/03/2021

Tout navire battant pavillon français doit être titulaire d’un titre de navigation. La loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue réforme les titres de navigation en refondant le référentiel juridique prévu par la loi n°42-427 du 1er avril 1942. Elle acte la d...

Droit, santé des gens de mer

Portail du marin

26/11/2020

Véritable outil d'aide à la gestion de la carrière du marin professionnel, ce portail web est consultable de manière sécurisée depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone.

Espaces littoraux et marins

Mouillages de navires en dehors des ports

25/11/2020

Face à l’augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les principes de gestion des zones...

Espaces littoraux et marins

Plages concédées

25/11/2020

Les concessions de plage, encadrées par un décret d'application de la loi littoral, définissent des règles d’occupation qui veillent à la fois au libre accès des plages, à la protection du patrimoine naturel et des paysages et au renforcement de l’attractivité.

Connaissance de la mer

Le comité pour la recherche marine, maritime et littorale

25/11/2020

Le décret du 9 juin 2011, modifié le 9 novembre 2015, relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du conseil national de la mer et des littoraux crée à son article 7 le comité pour la recherche marine, maritime et littorale.

Espaces littoraux et marins

Domaine public maritime naturel

24/11/2020

Comment définit-on le domaine public maritime (DPM) ? Comment le DPM naturel est-il géré et quels sont ses enjeux de conservation ?

Protection sociale des marins

L’accueil des marins dans les ports

22/11/2020

Conformément à une longue tradition maritime, l’accueil des marins en escale, la mise à leur disposition de moyens et services de bien être est une des obligations de l’Etat du port, de celui dans lequel le navire fait escale. Il s’agit de missions d’accueil, de conseil...