71 - 80 sur 94
Trier par date Trier par pertinence04/03/2021
Destiné uniquement au cheminement piéton, le sentier du littoral s'étire sur plus de 5 800 km, y compris en outre-mer. 1 200 kilomètres restent à ouvrir dans les années à venir pour assurer une continuité de parcours. Ce sentier représente un atout considérable pour les...
02/03/2021
Tout navire battant pavillon français doit être titulaire d’un titre de navigation. La loi n°2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue réforme les titres de navigation en refondant le référentiel juridique prévu par la loi n°42-427 du 1er avril 1942. Elle acte la d...
26/11/2020
Tout navire doit avoir à bord un équipage suffisant, en nombre et en qualité, afin d’assurer la sécurité.
26/11/2020
Véritable outil d'aide à la gestion de la carrière du marin professionnel, ce portail web est consultable de manière sécurisée depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone.
26/11/2020
Présentation de la formation professionnelle dans le domaine du maritime.
25/11/2020
Face à l’augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les principes de gestion des zones...
25/11/2020
Les concessions de plage, encadrées par un décret d'application de la loi littoral, définissent des règles d’occupation qui veillent à la fois au libre accès des plages, à la protection du patrimoine naturel et des paysages et au renforcement de l’attractivité.
25/11/2020
Le décret du 9 juin 2011, modifié le 9 novembre 2015, relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du conseil national de la mer et des littoraux crée à son article 7 le comité pour la recherche marine, maritime et littorale.
24/11/2020
Comment définit-on le domaine public maritime (DPM) ? Comment le DPM naturel est-il géré et quels sont ses enjeux de conservation ?
22/11/2020
Conformément à une longue tradition maritime, l’accueil des marins en escale, la mise à leur disposition de moyens et services de bien être est une des obligations de l’Etat du port, de celui dans lequel le navire fait escale. Il s’agit de missions d’accueil, de conseil...
Secrétariat d'État chargé de la Mer
@MerGouv