Alertes de sécurité sur les produits de plaisance et loisirs nautiques
Mis à jour le 02/03/2023
Partager cette page
- Partager par mail
- Adresse de la page copiée dans le presse-papier
Les fabricants doivent mettre sur le marché des produits sûrs.
Réglementation
La directive européenne n° 2001/95/CE prévoit une sécurité générale des produits mis sur le marché européen. Le règlement CE n° 765/2008 prévoit la possibilité de rappeler ou retirer des produits mis sur ce marché mais aussi d'en empêcher la mise à disposition. Ce texte prévoit également la surveillance du marché des produits dont font partie les bateaux de plaisance.
Les fabricants ont l'obligation de rappeler les produits non conformes mis sur le marché et ont l'obligation d'apporter les mesures correctrices.
L'article 5 de la Directive n° 2001/95/CE, relative à la sécurité générale des produits, prévoit une obligation pour les entreprises d'informer les autorités compétentes des risques présentés par des produits qu'ils ont mis sur le marché et qui seraient incompatibles avec l'obligation générale de sécurité. Cette obligation est transposée dans le droit national par l'article 423-3 du code de la consommation, chapitre III : Obligations des producteurs et des distributeurs.
Les rappels de produits non conformes, listés dans cet article, sont réalisés dans le cadre règlementaire européen pré-cité :
- rappels engagés de façon volontaire par les fabricants,
- rappels imposés aux fabricants par l'autorité nationale de surveillance du marché des bateaux de plaisance.
Les rappels de sécurité sont effectués afin de mettre les bateaux de plaisance, les véhicules nautiques à moteurs, leurs moteurs de propulsion et certaines pièces et éléments d'équipement en conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive européenne 94/25/CE amendée par la directive 2003/44/CE, qui est abrogée par la directive 2013/53/UE depuis le 18 janvier 2016.
Alerte de sécurité Feu parachute Pirolec L-35/L35A lot 0525/2021 – 113
L'autorité de surveillance de marché des Pays-Bas informe que l'explosion d'un feu parachute Pirolec L-35 a causé la mort d'une personne. Le fusée avait été tirée par un marin expérimenté ensuivant les indications du fabricant.
Ces feux ont été principalement fournis sur le marché espagnol, mais pourraient se trouver sur le marché français.
Le fabricant Pirolec rappelle le lot 0525/2021 – 113. Les informations sur les modalités du rappel sont disponibles sur le site du fabricant : https://www.lecea.eu/avisos?lang=en ou par e.mél : comercial@pirolec.com en Espagne Barrio Epiztegia, 3, 01208 (Barrundia), Alava - ESPAGNE
Il est demandé aux consommateurs de ne pas utiliser ces feux, mais de les retourner au fournisseur et de les remplacer.
Rappel de sécurité des véhicules nautiques à moteur (VNM) modèle MerCruiser 4,5L et 6,2L
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Brunswick Marine in EMEA effectue le rappel de sécurité des véhicules nautiques à moteur (VNM) modèle MerCruiser 4,5L et 6,2L.
Ces modèles présentent la faible possibilité de fuite de carburant par des fissures aux niveaux d’un module d’alimentation en carburant de certains moteurs.
Pour toute information veuillez entrer en contact avec la société Brunswick Marine in EMEA en Belgique :
Technical Customer Support Coordinator
Brunswick Marine in EMEA
Parc Industriel de Petit-Rechain
Verviers – 4800 – Belgique - Tél +32 471 66 23 06
Pour plus d’informations, contacter la direction générale des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des bateaux de plaisance équipés du joystick Design 2
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Brunswick Marine in EMEA effectue le rappel de sécurité des bateaux de plaisance équipés du joystick Design 2 pilotant des moteurs hors-bord.
Ces bateaux de plaisance sont équipés d’un capteur de barre de direction qui est susceptible de fournir une valeur erronée au système de commande, conduisant le bateau à prendre le cap dans une direction inattendue. Une mise à jour du logiciel des capteurs de barre de direction et des modules de contrôles des commandes est requise.
Pour toute information veuillez entrer en contact avec la société Brunswick Marine in EMEA en Belgique :
Technical Customer Support Coordinator
Brunswick Marine in EMEA
Parc Industriel de Petit-Rechain
Verviers – 4800 – Belgique - Tél +32 471 66 23 06
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité de la base de soutien du système audio portatif Sea-Doo® Spark® sur les motomarines (VNM).
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRP effectue le rappel de sécurité de 590 VNM de marque Sea-Doo.
La base de soutien de système audio-portatif Sea-Doo® Spark® peut se déloger de l’emplacement dans lequel il est fixé.
Le fabricant indique que si cela se produit, ce système audio-portatif peut heurter l’utilisateur et/ou le passager, pouvant entraîner des blessures graves, voire la mort.
BRP a envoyé une lettre de rappel de sécurité à tous les propriétaires du modèle de VNM concerné afin de les informer du rappel de sécurité.
Pour toute information veuillez entrer en contact avec la société BRP :
- www.brp.com
- en composant le 00800-2525 5050
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des bateaux de plaisance Quicksilver / Uttern, modèle 755 Cruiser et modèle Uttern D70 du fabricant Brunskwick Marine in EMEA
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Brunswick Marine EMEA rappelle les bateaux de plaisance de marque Quicksilver / Uttern, modèle 755 Cruiser et modèle Uttern D70 .
La collecte d’eau des toilettes a mal été installée sur les bateaux concernés. La pompe manuelle permettant d’amener l’eau dans les toilettes ne peut en conséquence pas fonctionner. Dès lors, il est impossible de tirer la chasse d’eau.
Technical Customer Support Coordinator
iBrunswick Marine in EMEA
Parc Industriel de Petit-Rechain
Verviers – 4800 – Belgique - Tél +32 471 66 23 06
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des batteries lithium-ion modèle « Travel » et « Ultralight » équipant le moteurs hors-bord des bateaux de plaisance.
La Commission européenne a produit et diffusé une notification d’alerte concernant ces deux types de batteries. Plusieurs incidents de surchauffe des batteries lithium-ion modèle « Travel » série 1001 à 1752 et « Ultralight » série 1117 à 1826 équipant des moteurs électriques hors-bord de bateaux de plaisance ont été constatés.
Les risques identifiés sur ces modèles de batterie sont la surchauffe, la possibilité qu’elles prennent feu et qu’elles explosent. A la demande de l’autorité de surveillance du marché, le fabricant Torqeedo GmbH doit effectuer les rappels sur les produits suivants :
- 4 845 exemplaires du modèle Travel numéros de série 1001 à 1752
- 366 exemplaires du modèle Ultralight numéros de série 1117 à 1826
Les clients concernés sont invités à enregistrer les piles au lithium auprès de Torqueedo GmbH via le site Web https://www.torqeedo.com/fr/sav/conseils-et-reprises/safety.html
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des bateaux de plaisance Boston Whaler, modèle 315 conquest, 285 Pilothouse, 315 Pilothouse et 350 Outrage du fabricant Brunswick Marine
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Brunswick Marine EMEA rappelle les bateaux de plaisance Boston Whaler, modèle 315 Conquest, 285 Pilothouse, 315 Pilothouse et 350 Outrage.
Un seul bateau est concerné en France : Boston Whaler, 2017, 315CQ, 147, BWCE2275D717 Mas Marine SA
Aucune ventilation n’a été fournie pour le compartiment du réservoir de carburant de ce modèle de bateau comme l’exige la Directive sur les bateaux de plaisance 2013/53/UE (RCD) entrée en vigueur le 17 janvier 2017. Sans cette ventilation, des vapeurs d’essence peuvent se former, un risque d’explosion est possible.
Technical Customer Support Coordinator
Brunswick Marine in EMEA
Parc Industriel de Petit-Rechain
Verviers – 4800 – Belgique - Tél +32 471 66 23 06
Pour plus d’informations, contacter la direction desAffaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des navires de marque QUICKSILVER QS 605 PILOTHOUSE et QS 675 PILOTHOUSE
Dans le cadre de l'application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité de certains navires de marque QUICKSILVER QS 605 PILOTHOUSE et QS 675 PILOTHOUSE, suite à la découverte d'une fuite du passe-coque de la cale à poissons. Les propriétaires de ces navires recevront un courrier du fabricant.
L'inversion des pièces du passe-coque peut créer un risque de cassure du joint autour du passe-coque, entraînant une voie d'eau.
Pour toute information, ou si vous n'êtes plus propriétaire du navire, contacter le groupe Brunswick Marine in France SA
www.quicksilver-boats.com
5 rue Jacques Monod
17044 LA ROCHELLE cedex 1
Téléphone : +33 (0) 5 46 37 70 34
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
--
Rappel de sécurité des navires de marque QUICKSILVER ACTIVE 405 CABINE et ACTIVE 505 CABINE
Dans le cadre de l'application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité de certains navires de marque QUICKSILVER ACTIVE 455 CABINE et ACTIVE 505 CABINE, suite à la découverte d'un possible défaut d'installation de la cloison étanche à la vapeur, censé isoler la cabine des compartiments moteur et carburant. Les propriétaires de ces navires recevront un courrier du fabricant.
L'écart du pare-vapeur peut laisser passer les gaz ou la vapeur d'hydrocarbure qui pourraient se libérer dans les compartiments moteur et carburant.
Pour toute information, ou si vous n'êtes plus propriétaire du navire, contacter le groupe Brunswick Marine in France SA
www.quicksilver-boats.com
5 rue Jacques Monod
17044 LA ROCHELLE cedex 1
Téléphone : +33 (0) 5 46 37 70 34
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des navires de marque QUICKSILVER QS 675 PILOTHOUSE
Dans le cadre de l'application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité de certains navires de marque QUICKSILVER QS 675 PILOTHOUSE, suite à la découverte d'un manque d'étanchéité du pare-vapeur en mousse, côté tribord, censé isoler la cabine des compartiments moteur et carburant. 20 navires peuvent être concernés. Les propriétaires de ces navires recevront un courrier du fabricant.
Les joints transversaux situés entre la coque et le pont, à l'entrée de la cabine, peuvent laisser passer les gaz ou la vapeur d'hydrocarbure qui pourraient se libérer dans les compartiments moteur et carburant.
Pour toute information, ou si vous n'êtes plus propriétaire du navire, contacter le groupe Brunswick Marine in France SA :
www.quicksilver-boats.com
5 rue Jacques Monod
17044 LA ROCHELLE cedex 1
Téléphone : +33 (0) 5 46 37 70 34
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité de navires de marque JEANNEAU
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant SPBI procède au rappel volontaire de certains bateaux de la marque JEANNEAU, modèle LEADER 36 et LEADER 40, équipés de moteurs inboard essence.
Ces bateaux peuvent en effet être équipés de ventilateurs de cale moteur au débit insuffisant. Il pourrait en résulter une dissipation insuffisante des vapeurs d’essence, qui pourrait conduire exceptionnellement à l’inflammation de ces vapeurs lors du démarrage du moteur.
Les navires concernés sur le territoire français portent les numéros d'identification suivants :
- FR-SPBUT059D515 - LEADER 40
- FR-SPBUY020F516 - LEADER 36
- FR-SPBUY079C616 - LEADER 36
- FR-SPBUY094F617 - LEADER 36
- FR-SPBUY124A717 - LEADER 36
Pour toute information, ou si vous n'êtes plus propriétaire du bateau, contacter :
Chantiers Jeanneau
Service Client - M. QUELIN ou Mme MARTINEAU
02 51 64 20 20
service.client@jeanneau.fr
Rappel de moteurs hors-bord de marque HONDA
25 octobre 2017
Dans le cadre de l'application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant HONDA effectue le rappel des moteurs hors-bord de marque HONDA, modèles BF115, BF135, BF150, BF175, BF200, BF225 et BF250.
Ce rappel fait suite à la découverte d'une mauvaise qualité du flotteur du séparateur de vapeur.
Le collage défectueux du flotteur peut provoquer une fuite de carburant dans l'eau, (par le tube de mise à l'air libre du séparateur de vapeur) et générer des pollutions en mer ou au port.
189 moteurs sont concernés sur le territoire français.
Pour toute information, contacter :
Honda France S.A.S.
Parc d’Activités de Paris Est
Allée du 1er mai, Croissy Beaubourg
77312 MARNE LA VALLEE Cedex 02
service relation clientèle : +33 (0)1 60 37 32 56
courriel : relationclient@honda-eu.com
site internet : www.honda.fr, pour trouver le concessionnaire Honda le plus proche de votre domicile ou de votre bateau
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des moteurs hors-bord de marque HONDA, équipés des commandes électriques "IST"
15 février 2017
Dans le cadre de l'application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant HONDA effectue le rappel de sécurité des moteurs hors-bord de marque HONDA, modèles BF 200D, 225D et 250D, suite à la découverte d'une possible défaillance interne, qui entraîne la non reconnaissance, par le capteur de position du système de changement de vitesses, de la position «neutre», demandée par le levier de commande.
Le dysfonctionnement de la commande à distance électrique IST (commande intelligente de l’accélérateur et de la transmission) peut engendrer deux types de problèmes :
- Lorsque le levier de commande est au point neutre, la transmission peut être engagée inopinément vers le rapport AVANT ou ARRIERE,
- Lorsque le levier de commande est ramené au point neutre, la transmission ne répond pas à la commande et reste engagée en marche avant ou arrière.
Dans les deux cas, ce phénomène fortuit peut entraîner un déplacement inattendu et brusque du bateau ainsi que des blessures aux personnes nageant autour du bateau.
Le fabricant recommande fortement de ne pas utiliser le bateau équipé d'un moteur hors-bord Honda IST jusqu'à ce que l’actionneur de changement de vitesse ait été remplacé par un concessionnaire Honda Marine agréé.
82 moteurs sont concernés sur le territoire français.
Pour toute information, ou si vous n'êtes plus propriétaire du moteur, contacter :
Honda France S.A.S
Parc d’Activités de Pariest
Allée du 1er mai, Croissy Beaubourg
77312 MARNE LA VALLEE Cedex 02
service relation clientèle : +33 (0)1 60 37 32 56 courriel : relationclient@honda-eu.com
www.honda.fr, pour trouver le concessionnaire Honda le plus proche de votre domicile ou de votre bateau
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des moteurs de marque MERCURY Diesel 3.0L phase 3
2 février 2017
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité des moteurs de marque MERCURY Diesel 3.0L phase 3, suite à la découverte d’un risque de desserrage de la conduite d’alimentation en huile du turbocompresseur.
Les douze moteurs concernés sur le territoire français portent les numéros de série suivants :
- CEZ000933, CEZ001189, CEZ001810, CEZ001972, CEZ002003, CEZ002122, CEZ002124, CEZ002188, CEZ002219, CEZ002239, CEZ002498, CEZ005017.
Pour toute autre information, ou si vous n’êtes plus propriétaire du moteur, contacter le groupe Brunswick Marine in France SA - MERCURY MARINE FRANCE :
www.mercurymarine.com
5 rue Jacques Monod
17044 LA ROCHELLE cedex 1
Telephone : +33 (0) 5 46 37 70 44
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante :
(surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr)
Rappel de sécurité des véhicules nautiques à moteur de marque YAMAHA V1 / VX / VX-HO VXR / FX-HO / FX-SVHO / FZS / FZR modèles 2016
25 octobre 2016
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant YAMAHA effectue le rappel de sécurité des véhicules nautiques à moteur de marque YAMAHA, modèles 2016 suivants, suite à la découverte d’un possible défaut de verrouillage du clip de connexion de la durit d’alimentation d’essence sur le réservoir. Le clip de verrouillage du connecteur rapide peut en effet ne pas avoir été correctement verrouillé, pouvant occasionner une fuite d’essence dans le compartiment moteur en navigation.
- V1 (VX1050) - tranche de numéros de série 800101 804800 ;
- VX (VX1050) - tranche de numéros de série 800101 811000 ;
- VX-HO (VC1800) - tranche de numéros de série 800101 802700 ;
- VXR (VX1800) - tranche de numéros de série 803701 806500 ;
- FX-HO (FB1800) - tranche de numéros de série 815901 819700 ;
- FX-SVHO (FC1800) - tranche de numéros de série 810201 815600 ;
- FZS (GX1800A) - tranche de numéros de série 804301 806000 ;
- FZR (GX1800) - tranche de numéros de série 803001 804500.
Pour toute autre information, ou si vous n’êtes plus propriétaire du véhicule nautique à moteur, contacter le groupe YAMAHA Motor Europe N.V - succursale France.
5, avenue du Fief - CS 19251
Z.A Les Béthunes - Saint Ouen l’Aumone
95078 CERGY-PONTOISE cedex
FRANCE
Téléphone : +33 (0) 1 34 30 31 66
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante :
surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des navires de marque QUICKSILVER ACTIV 755 OPEN, ACTIV 755 SUNDECK et QS 755 PILOTHOUSE
11 octobre 2016
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité des navires de marque QUICKSILVER ACTIV 755 OPEN, ACTIV 755 SUNDECK et QS 755 PILOTHOUSE, suite à la découverte du possible montage d’un disjoncteur incorrect sur le guindeau.
38 navires peuvent être concernés. Les propriétaires de ces navires recevront un courrier du fabricant.
Certains navires peuvent en effet être équipés d’un disjoncteur non protégé contre l’inflammabilité. Le disjoncteur étant installé dans une soute à combustible, un disjoncteur non protégé contre l’inflammabilité risque de produire une étincelle, entraînant l’inflammation de vapeurs de carburant, occasionnant un incendie ou une explosion.
Pour toute autre information à transmettre ou si vous n’êtes plus propriétaire du navire, contacter le groupe Brunswick Marine in France SA -
https://www.quicksilver-boats.com/fr/fr/
5 rue Jacques Monod
17044 LA ROCHELLE cedex 1
Téléphone : +33 (0) 5 46 37 70 34
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante :
surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des moteurs de marque MERCURY Diesel 2.8L/4.2L
23 septembre 2016
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité des moteurs de marque MERCURY Diesel 2.8L / 4.2L, suite à la découverte d’un risque de fissure sur le tuyau flexible de retour de carburant, entre le bloc de distribution de carburant et la pompe d’injection.
Les cinq moteurs concernés sur le territoire français portent les numéros de série 88310336, 88310338, 88310352, 88401803 et 88409110.
Pour toute autre information, ou si vous n’êtes plus propriétaire du moteur, contacter le groupe Brunswick Marine in France SA - MERCURY MARINE FRANCE :
www.mercurymarine.com
5 rue Jacques Monod
17044 LA ROCHELLE cedex 1
Téléphone : +33 (0) 5 46 37 70 44
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante :
surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des bateaux de marque HIGHFIELD, modèles OCEAN MASTER et DELUXE
29 avril 2016
Sur demande de l'autorité de surveillance du marché, le fabricant HIGHFIELD effectue le rappel de sécurité des bateaux de marque HIGHFIELD, modèles OCEAN MASTER et DELUXE, et autres modèles de cette marque, en raison de non conformités aux exigences de sécurité incendie (ventilation du compartiment carburant et dispositif d’extinction) et de marquage de la directive européenne 94/25/CE amendée relative aux bateaux de plaisance.
Pour toute autre information, ou si vous n’êtes plus propriétaire du bateau, contacter le groupe YB :
www.groupe-yb.fr
20 Bd Lippmann – Z.I. de Kergaradec – 29850 Gouesnou
Formulaire de contact : http://www.groupe-yb.fr/contact/nous-contacter
Téléphone : 00 33 (0)2 98 36 68 47
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante :
surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des bateaux de marque VALIANT, modèles 580 Sport, 630 Sport, 690 Sport et 760 Sport 18 décembre 2015
18 décembre 2015
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Brunswick effectue le rappel de sécurité des navires de marque VALIANT, modèles 580 Sport, 630 Sport, 690 Sport et 760 Sport, en raison d’un problème de solidité du panneau de vivier située à plat pont. Ce panneau de vivier peut se fissurer, voire se casser, entraînant un risque potentiel de blessure, lorsqu’il est soumis à une charge (ou lorsqu’on y marche ou saute dessus).
Les 60 bateaux concernés sont :
- pour le modèle 580 Sport : des bateaux construits en 2013 et 2014, année-modèle 2014, et des bateaux construits en 2014 et 2015, année-modèle 2015.
- pour le modèle 630 Sport : des bateaux construits en 2012, année-modèle 2013, des bateaux construits en 2013 et 2014, année-modèle 2014, des bateaux construits en 2014 et 2015, année-modèle 2015 et des bateaux construits en 2015, année-modèle 2016.
- pour le modèle 690 Sport : des bateaux construits en 2013 et 2014, année-modèle 2014, des bateaux construits en 2014, année-modèle 2015 et des bateaux construits en 2015, année-modèle 2016.
- pour le modèle 760 Sport : des bateaux construits en 2012 et 2013, année-modèle 2013, des bateaux construits en 2013 et 2014, année-modèle 2014 et des bateaux construits en 2014, année-modèle 2015.
Tous les propriétaires de bateaux semi-rigides VALIANT, modèles 580 Sport, 630 Sport, 690 Sport et 760 Sport, doivent prendre contact avec leur distributeur VALIANT agréé, afin de faire remplacer le panneau de vivier, en mentionnant le Bulletin de service 2015-05D.
La liste des distributeurs peut être consultée sur
http://www.valiant-boats.com/valiant/en/dealernetwork.aspx
Pour toute autre information, ou si vous n’êtes plus propriétaire du bateau, contacter le service : bme.service@brunswick.com.
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante : surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des moteurs Evinrude® E-TEC® G2 150-300 HP
Le fabricant BRP effectue le rappel de sécurité des moteurs Evinrude® E-TEC® G2 150-300 ch, fabriqués en juin ou juillet 2017, dont les numéros de série sont compris entre 5497168 et 5503167. Ce rappel fait suite au constat que les écrous sur le boîtier d’engrenages et sur la rallonge de boîtier d’échappement pourraient se desserrer, entrainant le détachement du boîtier d’engrenages du moteur hors-bord. Dans certaines circonstances, cette situation pourrait entraîner un changement brusque de direction ainsi qu’une perte de direction, ce qui pourrait provoquer des blessures graves.
Il est recommandé de ne pas utiliser le bateau équipé d'un moteur hors-bord Evinrude® E-TEC® G2 150-300 HP jusqu'à ce que l’action correctrice soit réalisée par un concessionnaire BRP agréé.
5 moteurs sont concernés sur le territoire français.
Ce rappel est effectué dans le cadre de l'application de la procédure qualité du fabriquant et dans le respect de la législation européenne et nationale.
Pour toute information, ou si vous n'êtes plus propriétaire du moteur, contacter :
BRP
ARTEPARC Bâtiment B
Route de la côte d'Azur
Le Canet
13 590 MEYREUIL
Tel : +33 (0)4 42 94 25 06
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante :
surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des moteurs de marque MERCURY
15 septembre 2015
Rappel de sécurité des moteurs de marque MERCURY, type mixte (avec embase hors-bord), nom commercial Mercury MerCruiser, modèle 4.5L 250hp
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité des moteurs MERCURY MerCruiser, type mixte, modèle 4.5L 250hp en raison d’un problème potentiel au niveau du circuit d’alimentation en carburant du bateau sur lequel le(s) moteur(s) est(sont) installé(s).
Il existe un risque extrêmement faible de fuite de carburant, essentiellement après utilisation, pouvant entrainer des risques pour la sécurité, s’il n’est pas traité.
Les numéros de moteurs concernés sont :
- interventions 1, 2 et 5 : 2A441953 à 2A455152
- intervention 3 : 2A441953 à 2A452030
- intervention 4 : 2A441953 à 2A452768
Tous les propriétaires de moteurs MERCURY MerCruiser, type mixte, modèle 4.5L 250hp, doivent prendre contact avec leur distributeur Mercury agréé, afin de faire contrôler et réparer leur(s) moteur(s), en mentionnant le Bulletin d’entretien Mercury MerCruiser 2015-06.
Pour toute autre information, ou si vous n’êtes plus propriétaire du moteur, contacter le service d’assistance clientèle Mercury Marine au numéro suivant en Belgique : 00 (32) 1-920-929-5040 (depuis un téléphone fixe), 32 1-920-929-5040 (depuis un mobile)
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante : surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des bateaux de marque SMARTLINER
4 août 2015
RAPPEL de sécurité des bateaux de marque SMARTLINER, modèles SMARTLINER 110, 130, 150 et 170
A la demande de l’autorité de surveillance du marché, le fabricant UNI LIGHT BOAT (QIDONG) CO. LTD, son représentant en France et son importateur doivent effectuer un rappel de sécurité des bateaux de marque SMARTLINER, modèles SMARTLINER 110, 130, 150 et 170, en raison d’une non-conformité à l’exigence de prévention des chutes par dessus-bord et moyens permettant de remonter à bord.
Tous les propriétaires de bateaux SMARTLINER, modèle SMARTLINER 110, 130, 150 et 170 doivent prendre contact avec l’importateur afin de faire réaliser les interventions requises, à l’adresse suivante :
BASS BOAT EUROPE
26 rue Jacquard - 69680 CHASSIEU
Tel : 04 72 49 79 01
contact@bassboateurope.com
Rappel de sécurité des navires de la marque NETHUNS, modèles NET MASTER et NET TENDER
17 juillet 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015)
A la demande de l’autorité de surveillance du marché, le fabricant NETHUNS doit effectuer le rappel des navires de la marque NETHUNS, des modèles NET MASTER et NET TENDER, construits de 2012 à 2015, année-modèle 2012 à 2015.
Un risque d’incendie ou d’explosion est possible en raison du manque observé de ventilation du compartiment carburant, de non conformités au niveau de l’installation des systèmes carburant et électrique ainsi que de la protection contre l’incendie.
Tous les propriétaires de navires NETHUNS, modèles NET MASTER et NET TENDER, doivent prendre contact avec le fabricant NETHUNS.
NETHUNS : 33 Quai Marillac - Z.A. des Minimes 17000 LA ROCHELLE
Tel : 05 46 43 51 40
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante : surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des moteurs de marque EVINRUDE, **Evinrude® E-TEC® G2 74° V6 (3.4 L) Moteurs Hors Bord
17 juillet 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015)
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Bombardier Recreational Products (BRP) effectue le rappel de sécurité des moteurs EVINRUDE, Evinrude® E-TEC® G2 74° V6 (3.4 L) Moteurs Hors Bord, en raison d’un possible assemblage incorrect de la composante direction, qui peut provoquer une perte de contrôle du navire, avec des conséquences accidentelles graves pour l’utilisateur.
Tous les propriétaires de moteurs EVINRUDE, Evinrude® E-TEC® G2 74° V6 (3.4 L) Moteurs Hors Bord, doivent prendre contact avec leur concessionnaire EVINRUDE autorisé afin de faire vérifier leur(s) moteur(s).
Pour consulter le rappel de sécurité et les consignes d’utilisation du fabricant : www.evinrude.com/fr-CA/owners-center/recall-information
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante : surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité des moteurs de marque MERCURY Marine, modèles Verado 6 Cylinder 200–400R avec pilotage par manette pour moteurs hors-bord
17 juillet 2015 (mis à jour le 23 juillet 2015)
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de sécurité des moteurs MERCURY, modèles Verado 6 Cylinder 200–400R avec pilotage par manette pour moteurs hors-bord, en raison d’un problème au niveau du système de direction (servomoteur de direction), qui peut générer, s’il n’est pas corrigé, une valeur de position erronée et entrainer une perte de la commande de direction pour le moteur.
Tous les propriétaires de moteurs de moteurs MERCURY Verado 6 Cylinder 200–400R avec pilotage par manette pour moteurs hors-bord, doivent prendre contact avec leur distributeur de moteur hors-bord Mercury autorisé et mentionner le bulletin d’entretien des moteurs hors-bord 2015-09 afin de faire contrôler et réparer leur(s) moteur(s).
Pour toute autre information, ou si vous n’êtes plus propriétaire du moteur, contacter le service clientèle des moteurs hors-bords Mercury au 1-920-929-5040.
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante :
surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Information, prévention - Brouillage des fréquences VHF radio et AIS par les éclairages à LED
21 avril 2015 (mis à jour le 17 juillet 2015)
La réception radio et AIS sur la bande VHF (phonie/ASN et AIS) peut être brouillée voire interrompue lorsque les feux de navigation sont mis en service ou bien lors de l’utilisation du(des) projecteur(s) de pont.
Ces perturbations sont constatées lorsque les feux de navigation à LED ou les projecteurs à LED sont installés à proximité des antennes.
Une attention particulière est donc à porter lorsque des bateaux de plaisance, pourvus d’éclairages à LED (feux de navigation et/ou de projecteur(s) de pont...), sont équipés, à l’achat ou ultérieurement, d’installations de radiocommunication et de navigation.
En cas de problème constaté, rapprochez vous de l’opérateur économique qui vous a livré le bateau (fabricant, importateur ou distributeur). Il est demandé à cet opérateur d’apporter une attention particulière aux sources lumineuses à LED, ainsi qu’aux luminaires associés, qui seraient installés sur les bateaux de plaisance, et de tenir compte des éventuels problèmes que pourraient générer ses équipements par rapport à l’emplacement des installations de radiocommunication et de navigation et de leurs antennes associées.
Alerte concernant des largueurs hydrostatiques falsifiés
5 janvier 2015
Alerte du MCA concernant des Largueurs hydrostatiques HAMMAR H20 reconditionnés par des opérateurs économiques non autorisés.
La Maritime & Coastguard Agency publie un bulletin de sécurité concernant des largueurs hydrostatiques dont la date de validité est dépassée et qui sont reconditionnés afin d’être remis en vente.
De tels équipements ont notamment été installés sur des radeaux de sauvetage.
Ces équipements n’offrent par conséquent aucune garantie de fonctionnement.
Il est recommandé de s’approvisionner auprès des distributeurs agréés CM HAMMAR.
La liste des distributeurs peut être consultée sur le site du fabricant CM HAMMAR
Pour vous assurer que les largueurs H20 sont d’origine, vous devez vérifier :
- Sur le dessus du largueur, il doit se trouver un numéro de série sur le côté gauche et pour ceux fabriqués après le 24.02.2009 un hologramme sur le côté droit ;
- L’hologramme miroite les couleurs de l’arc-en-ciel sous une lumière directe ;
- L’hologramme doit contenir un code alphanumérique différent sur chaque produit
Ces informations sont également disponibles en anglais sur le site du fabricant : http://www.cmhammar.com/news/
Lorsqu’il existe des doutes sur l’authenticité de l’équipement le fabricant doit être contacté.
Rappel de sécurité des moteurs VOLVO PENTA
5 janvier 2015
Rappel des moteurs de marque VOLVO PENTA, modèles V8-300/320/380, D3, D4, D6, D11 et D13
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant AB VOLVO PENTA effectue le rappel de sécurité des moteurs VOLVO PENTA, modèles V8-300/320/380, D3, D4, D6, D11 et D13, équipés de systèmes de contrôle EVC-D et EVC-E et option de simple levier installé, en raison de la découverte d’un problème au niveau du système de direction lorsque le simple levier est activé pouvant entrainer un dysfonctionnement de la fonction de ralentissement du régime moteur.
Pour chacun de ces modèles, les numéros de série concernés sont :
- V8-300/320/380 : A215840 – A282986
- D3 : A215674 – A323856
- D4 : A211663 – A339572
- D6 : 2006038491 & 2006038492, A211673 – A340576
- D11 : 7011144267 – 7011332374
- D13 : 1013398725 – 1013409396, 2013357611 – 2013477532
Si vous êtes concerné(e) par ce rappel, prendre contact auprès de VOLVO PENTA FRANCE à l’adresse suivante :
VOLVO PENTA FRANCE
55 Avenue des champs pierreux
92757 NANTERRE cedex
Tel : 01 55 17 61 61 /+33 (0)6 76 96 24 87.
Rappel de sécurité de bateaux de marque KIMPLE
19 décembre 2014 (mis à jour le 5 janvier 2015)
RAPPEL des bateaux de marque KIMPLE, modèles 300 Catch, 370 Catch et 410 Adventure.
A la demande de l'autorité de surveillance du marché, le fabricant SHANGAI HEXIN STAINLESS STEEL PRODUCT CO LTD et son importateur en France doivent effectuer un rappel de sécurité des bateaux de marque KIMPLE, modèles 300 Catch, 370 Catch et 410 ADVENTURE en raison d'une non-conformité à l'exigence de prévention des chutes par dessus-bord et moyens permettant de remonter à bord ainsi qu'à l'identification du bateau.
Tous les propriétaires de bateaux KIMPLE, modèles 300 Catch, 370 Catch et 410 ADVENTURE, doivent prendre contact avec l’importateur afin de faire réaliser les interventions requises, à l’adresse suivante :
Sarl Pasielsky Autos-Bateaux
12410 Saint Martin Des Faux
05 65 46 36 53
Rappel de sécurité de navires QUICKSILVER et UTTERN
3 décembre 2014 (mis à jour le 5 janvier 2015)
Rappel de navires des marques QUICKSILVER et UTTERN, modèles ACTIV 555 OPEN, ACTIV 595 CABIN, ACTIV 605 OPEN, ACTIV 605 SUNDECK, ACTIV 645 CABIN, ACTIV 675 OPEN, ACTIV 675 SUNDECK, ACTIV 705 CRUISER, QS 605 PILOTHOUSE, QS 675 PILOTHOUSE, QS 755 PILOTHOUSE, ACTIV 855 CRUISER, UTTERN D55 115, UTTERN D62.
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel de navires de la marque QUICKSILVER, des modèles ACTIV 555 OPEN, ACTIV 595 CABIN, ACTIV 605 OPEN, ACTIV 605 SUNDECK, ACTIV 645 CABIN, ACTIV 675 OPEN, ACTIV 675 SUNDECK, ACTIV 705 CRUISER, QS 605 PILOTHOUSE, QS 675 PILOTHOUSE, QS 755 PILOTHOUSE et ACTIV 855 CRUISER, construits de 2010 à 2013, année-modèle 2011 à 2014, ainsi que de navires de la marque UTTERN, des modèles UTTERN D55 115, UTTERN D62, construits en 2011, année-modèle 2011.
Un échauffement est possible sur le circuit de l’antenne stéréo, équipant ces navires. Cet échauffement peut provoquer des dommages sur l’installation électrique située derrière le tableau de bord ou sur l’antenne elle-même.
Le risque d’incendie est très faible ; le fabricant a néanmoins décidé d’installer une protection sur le circuit.
Il est demandé de ne pas utiliser la stéréo tant que cette intervention n’aura pas été réalisée par un agent autorisé.
Si vous êtes concerné par ce rappel, prendre contact avec un concessionnaire autorisé de QUICKSILVER afin de faire réparer gratuitement votre navire.
Trouver votre concessionnaire Quicksiver : https://www.quicksilver-boats.com/fr/fr/
Rappel de sécurité des navires PRESTIGE et MERRY FISHER
6 octobre 2014 (mis à jour le 5 janvier 2015)
Rappel des navires des marques PRESTIGE et MERRY FISHER
non-conformité, concernant la protection et la lutte contre l’incendie du compartiment moteur, pouvant présenter un risque faible pour l’usager.
A la demande de l'autorité de surveillance du marché, le fabricant SPBI SA doit effectuer le rappel d’un nombre défini de navires de marque PRESTIGE, des modèles PRESTIGE 32, PRESTIGE 34S, PRESTIGE 36, et de navires de marque MERRY FISHER, des modèles MERRY FISHER 695, MERRY FISHER 805 et MERRY FISHER 925, en raison d’une non-conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive européenne 94/25/CE. Ce rappel est réalisé en raison de l’évolution de la normalisation applicable aux petits navires utilisée lors de la certification "CE" des navires.
Le compartiment moteur doit être équipé d’un système d’extinction fixe.
Cette non-conformité présente un risque faible pour l’usager.
Les navires concernés par le rappel sont :
- PRESTIGE 32 : n° 252, 289, 293, 294, 298, 301, 303, 305, 309 —> 349
- PRESTIGE 34S : n° 214, 221, 246, 250, 254, 257, 263, 265, 270, 271, 276 —> 335
- PRESTIGE 36 : n° 302, 303, 305, 308, 313, 314, 320, 321, 323 —> 362
- MERRY FISHER 695 : n° 822 —> 915
- MERRY FISHER 805 : n° 493, 590, 604, 629 —> 716
- MERRY FISHER 925 : n° 233, 234, 243, 254, 264 —> 337
Si vous êtes concerné par ce rappel, prendre contact auprès d’un concessionnaire. La liste des concessionnaires est disponible dans le lien suivant :
http://www.jeanneau.fr/reseau.html
En cas de problème, contacter les chantiers Jeanneau à l’adresse suivante :
Chantiers Jeanneau
Service Client
02 51 64 20 20
Rappel de sécurité de véhicules nautiques à moteur (VNM) BRP SEA-DOO - SPARK
18 août 2014 (mis à jour le 5 janvier 2015)
Rappel des véhicules nautiques à moteur (VNM) de Marque BRP Sea-Doo, modèle SPARK, année-modèle 2014
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Bombardier Recreational Product (BRP) effectue le rappel des VNM de la marque Sea-Doo, du modèle SPARK, année-modèle 2014.
Une erreur de fabrication de l’ensemble colonne de direction / guidon peut provoquer sa cassure dans des conditions de conduite extrêmes. Cela peut entraîner la perte d’équilibre du conducteur et sa chute du VNM.
Le risque pour le consommateur est considéré comme grave.
Aussi tous les VNM de la marque et du modèle cité ci-dessus sont rappelés par le fabricant pour être modifiés.
Si vous êtes concerné par ce rappel, prendre contact avec un concessionnaire autorisé de VNM Sea-Doo de BRP afin de faire réparer gratuitement votre VNM.
Rappel de sécurité de navires VALIANT - 470 SPORT, 500 SPORT et 550 SPORT
10 juillet 2014 (mis à jour le 5 janvier 2015)
Rappel des navires de Marque VALIANT, 470 SPORT, 500 SPORT et 550 SPORT construits entre 2011 et 2013
Le fabricant BRUNSWICK effectue le rappel des navires semi-rigides de la marque VALIANT, des modèles 470 SPORT, 500 SPORT et 550 SPORT construits entre 2011 et 2013, en raison d’une non-conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive européenne 94/25/CE.
Cette non-conformité, concernant la protection et la lutte contre l’incendie, peut présenter un risque grave pour l’usager.
Aussi tous les navires de la marque et des modèles cités supra sont rappelés par le fabricant pour être mis en conformité.
Si vous êtes concerné par ce rappel, prendre contact auprès du service manager Brunswick en France à l’adresse suivante ou auprès d’un distributeur :
Service Manager Brunswick Marine in France - Stéphane SCHUSTER
rue Jacques Monod 5 - 17044 La Rochelle
Tél : 05 46 37 70 33
Fax : 05 46 37 70 74
Mobile : 06 13 67 06 91
Rappel de balises de détresse EPIRB de marque GME
10 juillet 2014
Rappel de balises de radio localisation des sinistres de type GME MT400, GME MT401, GME MT403 fabriquées entre Janvier 2005 et février 2008
Le fabricant Standard Communication Pty ltd effectue le rappel volontaire de balises de détresse GME de type MT400/401/403 dont les numéros de série vont de 50101000 à 80250722.
Les balises ont été fabriquées entre janvier 2005 et février 2008.
Le numéro de série est marqué sur la balise.
Si vous êtes concerné par ce rappel prendre contact auprès de l’entreprise GME à l’adresse recall.gme.net.au ou auprès d’un distributeur pour le remplacement de votre équipement.
Rappel de sécurité de navires ARVOR et QUICKSILVER
1er juillet 2014
Rappel européen des navires de marque ARVOR et QUICKSILVER construits entre 2007 et 2012.
Rectificatif portant sur les mots en italique
La Commission européenne a confirmé la notification à l’ensemble des États membres de l’Union européenne, du rappel de l’ensemble des navires de plaisance des marques ARVOR et QUICKSILVER, construits entre 2007 et 2012 de modèles Arvor 190, Arvor 210, Arvor 215, Arvor 215 AS, Arvor 230 AS, Arvor 250 AS, QS 640 Weekend, QS 700 Weekend, QS 750 Weekend, QS 580 Pilothouse, QS 640 Pilothouse, QS Activ 605 Open, QS Activ 605 Sundeck, QS Activ 645 Cabine, QS Activ 675 Open et QS Activ 675 Sundeck, sur lesquels est installé un commutateur rotatif de guindeau.
Des défauts sur le circuit électrique du commutateur peuvent causer des dommages au système de guindeau et au câblage, et potentiellement engendrer un incendie par suite de surchauffe.
Ce défaut peut présenter un risque grave pour l’usager.
Aussi, tous les navires de la marque et du modèle cités ci-dessus doivent être rappelés chez le fabricant pour être mis en conformité.
Il convient de ne pas utiliser le guindeau tant que les modifications nécessaires (changement du commutateur) n’auront pas été effectuées par un représentant agréé par le fabricant. Pour cela, contacter un revendeur de la marque, ou le service clients du fabricant.
Coordonnées du fabricant :
BRUNSWICK Marine in France
5, rue Jacques Monod
17044 LA ROCHELLE cedex 01
Tel : 08 92 56 56 23
Information aux propriétaires des navires de marque DEAN 441, du chantier DEAN CATAMARAN CC, construits entre 2005 et 2011
30 juin 2014
Le fabricant, aujourd’hui disparu, a mis sur le marché ces navires par le biais de mauvais rapports d’évaluation « CE de type » ; le rapport mentionné sur la déclaration écrite de conformité (DEC) a été établi par l’organisme notifié ECB Netherlands uniquement pour les modèles DEAN 440. Les navires de marque DEAN 441 n’ont donc pas été évalués.
Par ailleurs, des défauts de construction (fêlures, décollements, faiblesse structurelle de la cloison n°2…) sont signalés sur certaines unités. Une procédure a été mise en place par le fabricant pour les réparer jusqu’à la cessation de son activité, en janvier 2013.
Ces manquements constituent des éléments pertinents imposant l’information de l’usager d’un potentiel risque grave sur le navire.
En conséquence, afin de s’assurer que, dans des conditions normales d’utilisation, les navires présentent la sécurité à laquelle on peut légitimement s’attendre et ne portent pas atteinte à la santé des personnes, la procédure suivante, liée à l’absence du fabricant, responsable de la conformité, doit, suivant le cas, être appliquée :
1. Le navire a bénéficié de la procédure de réparation du fabricant. Le propriétaire fournit à la mission de la navigation de plaisance un document justifiant l’intervention technique sur le navire.
2. Le navire fait l’objet d’un projet de vente. Avant tout changement de propriétaire,
- le propriétaire établit une attestation de responsabilisation du bon état de navigabilité du navire pour les conditions de navigation pour lesquelles il a été mis sur le marché,
ou
- un organisme notifié fournit un rapport d’évaluation après construction du navire.
L’un de ces deux documents doit être joint au certificat de vente.
3. Le navire n"a pas bénéficié de la procédure de réparation du fabricant et est conservé par son propriétaire. Celui-ci est libre de solliciter ou non un organisme notifié pour une évaluation de la solidité structurelle du navire.
Pour toute information, contacter la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques à l’adresse suivante :
surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Information sur les balises de détresse EPIRB KANNAD MARINE du fabricant OROLIA (UK)
6 juin 2014
Des contrôles de l’ANFR ont mis en évidence des problèmes de cassures et d’oxydation sur les EPIRB KANNAD MARINE du fabricant OROLIA (UK). Les problèmes observés sont :
- Cassures de la coque en plastique (partie haute transparente de l’EPIRB « TOP CASE ») au niveau des vis de serrage,
- Oxydation (électrolyse) des contacts eau de mer du même côté que la (les) fêlure(s),
- Oxydation des vis de serrage de cette coque plastique.
- OROLIA propose de remplacer la pièce défectueuse gratuitement chez l’un des prestataires de services d’entretien à terre agréés par OROLIA voir liste ci-jointe (PDF - 32 Ko)
Les EPIRB concernées sont les suivantes :
- McMurdo SMARTFIND E5 EPIRB, V2
- McMurdo SMARTFIND G5 GPS EPIRB, V2h
- Kannad Marine Manual EPIRB, V2
- Kannad Marine Automatic EPIRB, V2
- Kannad Marine Safelink Sportpro EPIRB, V2
- Kannad Marine Safelink Sportpro+ GPS EPIRB, V2
Que convient-il de faire ?
Pour les EPIRB montrant une (des) cassure(s) sur le "TOP CASE" :
- Débarquer l’équipement et le faire remplacer chez l’un des prestataires agréés,
ou
- Prendre contact avec la société OROLIA aux coordonnées suivantes en indiquant ses coordonnées et le prochain port d’escale du navire afin de fixer un rendez vous avec le prestataire le plus proche :
McMurdo Group, Silver Point, Airport Service Rd, Portsmouth, Hants, PO3 5PB, United Kingdom
Tel : +44 (0) 23 9262 3900 Fax : +44 (0) 23 9262 3998".
Rappel de sécurité de commandes à distance ICON/EVINRUDE
29 novembre 2013 (mis à jour le 5 janvier 2015)
Rappel de sécurité concernant les systèmes de commande interactive EVINRUDE ICON montés sur l’habitacle - Risque de perte de maîtrise du bateau
Dans le cadre de l’application de sa procédure qualité et dans le respect de la législation européenne, le fabricant Bombardier Recreational Products (BRP) effectue le rappel de sécurité des commandes à distance ICON, équipant les moteurs EVINRUDE et EVINRUDE E-TEC, en raison d’un risque de désassemblage du levier de commande de la base de montage, pouvant entraîner la perte de contrôle du bateau (vitesse et accélération) avec des conséquences accidentelles graves pour l’utilisateur.
Tous les propriétaires de moteurs EVINRUDE et EVINRUDE E-TEC, équipés de ce dispositif de commande doivent prendre contact avec leur concessionnaire EVINRUDE/JOHNSON autorisé afin de faire vérifier leur système de commande(s) à distance ICON monté sur l’habitacle.
Pour consulter le rappel de sécurité :
http://www.evinrude.com/fr-CA/owners-center/recall-information
Pour plus d’informations, contacter la direction des Affaires maritimes à l’adresse suivante : surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr
Rappel de sécurité de navires QUICKSILVER - QS 700 Weekend
4 octobre 2013
Rappel européen des navires de Marque QUICKSILVER, modèle QS 700 Weekend construits entre 2007 et 2011.
La Commission européenne a confirmé la notification à l’ensemble des États membres de l’Union européenne, du rappel de l’ensemble des navires de plaisance de marque QUICKSILVER, de modèle QS 700 Weekend, en raison d’une non-conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive européenne 94/25/CE. Cette non-conformité, concernant la protection et la lutte contre l’incendie, peut présenter un risque grave pour l’usager.
Aussi tous les navires de la marque et du modèle cités ci-dessus construits entre 2007 et 2011 doivent être rappelés chez le fabricant pour être mis en conformité.
Veuillez contacter la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques à l’adresse suivante : surveillance-marche-plaisance.mnp.dam.dgitm@developpement-durable.gouv.fr