Fiches d'information et éditions de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

Mis à jour le 11/06/2024

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Les fiches d'information présentent l'essentiel de la réglementation de la plaisance et des loisirs nautiques. Ces fiches ne peuvent en aucun cas présenter la réglementation dans son intégralité, seuls les textes officiels sont à consulter.

Thème : plaisance

Les éditions traitent des sujets suivants :

  • Portail Demarches-plaisance.gouv.fr ;
  • Le permis plaisance, et la réforme de l'examen théorique, nouvelle organisation de l'examen ;
  • L'enregistrement des navires de plaisance pour une  navigation en mer  ;
  • Les marques d'identification des navires de plaisance en mer ;
  • Le marquage CE des bateaux de plaisance ;
  • La construction amateur ;
  •  la co-navigation : conseils aux propriétaires de navire de plaisance, conseils aux visiteurs et aux vacanciers  ;

Fiscalité - Taxe

Le guichet unique de la fiscalité de la plaisance : taxe annuelle sur les engins maritimes de plaisance (TAEMP)

Thème : sécurité maritime

Les éditions traitent des sujets suivants :

Les bateaux à moteur :

  • Comment éviter les incendies de moteur inbord essence ? (affiche A3)
  • Piloter en toute sécurité (affiche A3)

 

  • Les annexes
  • Le balisage des zones de loisirs
  • La balise de détresse Cospas Sarsat
  • Bateau à moteur, piloter en toute sécurité, les bonnes pratiques
  • Les documents nautiques
  • L'équipement de sécurité des navires de plaisance pour naviguer en mer (matériel de sécurité)
  • Les moyens individuels de sécurité et de repérage en mer 
  • Sauvetage, remorquage et assistance en mer 
  • La signalisation maritime
  • La trousse de secours
  • La VHF : modalités et conditions d'utilisation
  • Attention aux fausses alertes 

Vidéo « Attention aux fausses alertes »

Voir la vidéo sur YouTube 

Thème : loisirs nautiques

Thème : eaux intérieures (navigation fluviale)

  • Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures
  • L'équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure

Les flyers 

Les flyers plaisance au format A5

Véhicule nautique à moteur (VNM) sécurité - motonautique, Demarches-plaisance.gouv.fr, Co-navigation : conseils aux propriétaires de navire de plaisance, conseils aux visiteurs et aux vacanciers

Les brochures, les guides

  • Le guide des loisirs nautiques (version mer, version eau douce)
  • Le guide du kayak en mer, pour votre sécurité et votre environnement
  • Les écogestes en mer

Vidéo "Leçon 1 : partir revenir avec un kayak en mer"

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Vidéo "Leçon 2 : avancer-reculer avec un kayak en mer"

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Vidéo "Leçon 3 : changer de direction avec un kayak en mer"

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Vidéo "Leçon 4 : dessaler-ressaler avec un kayak en mer"

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