Fiches d'information et éditions de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Mis à jour le 30/08/2023
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Les fiches d'information présentent l'essentiel de la réglementation de la plaisance et des loisirs nautiques. Ces fiches ne peuvent en aucun cas présenter la réglementation dans son intégralité, seuls les textes officiels sont à consulter.
Thème : plaisance
Les éditions traitent des sujets suivants :
- Portail Demarches-plaisance.gouv.fr ;
- Le permis plaisance, et la réforme de l'examen théorique, nouvelle organisation de l'examen ;
- L'enregistrement des navires de plaisance pour une navigation en mer ;
- Les marques d'identification des navires de plaisance en mer ;
- Marquage CE des bateaux de plaisance ;
- Co-navigation : conseils aux propriétaires de navire de plaisance, conseils aux visiteurs et aux vacanciers ;
Fiscalité - Taxe
Le guichet unique de la fiscalité de la plaisance : taxe annuelle sur les engins maritimes de plaisance (TAEMP)
Thème : sécurité maritime
Les éditions traitent des sujets suivants :
Les bateaux à moteur :
- Comment éviter les incendies de moteur inbord essence ? (affiche A3)
- Piloter en toute sécurité (affiche A3)
- Les annexes
- Le balisage des zones de loisirs
- La balise de détresse Cospas Sarsat
- Bateau à moteur, piloter en toute sécurité, les bonnes pratiques
- Les documents nautiques
- L'équipement de sécurité des navires de plaisance pour naviguer en mer (matériel de sécurité)
- Les moyens individuels de sécurité et de repérage en mer
- Sauvetage, remorquage et assistance en mer
- La signalisation maritime
- La trousse de secours
- La VHF : modalités et conditions d'utilisation
Thème : loisirs nautiques
Surf, wingfoil, kiteboard, motonautique (VNM), loisirs nautiques en mer, loisirs sous-marins
Thème : eaux intérieures (navigation fluviale)
- Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures
- L'équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
Les flyers
Les flyers plaisance au format A5
Véhicule nautique à moteur (VNM) sécurité - motonautique, Demarches-plaisance.gouv.fr, Co-navigation : conseils aux propriétaires de navire de plaisance, conseils aux visiteurs et aux vacanciers
Les brochures, les guides
- Le guide des loisirs nautiques (version mer, version eau douce)
- Le guide du kayak en mer, pour votre sécurité et votre environnement
- Les écogestes en mer