Résultats de recherche
13 résultats pour « mer »
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Filtres appliqués à cette recherche : Action de l'État en mer, services maritimes, Droit santé des gens de mer, Patrimoine, exploration et découverte de la mer
Portail du marin
26/11/2020
Effectifs minimaux de sécurité et équipage
26/11/2020
Lutter contre le dumping social
10/04/2024
Dispositif de l'Etat d'accueil
22/11/2020
Hervé Berville salue l'adoption à l'unanimité par les députés de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social dans le transport maritime de passagers transmanche
Communiqué de presse | Droit, santé des gens de mer
29/03/2023
Inauguration du Guichet unique pour la fiscalité plaisance (GUFIP)
Communiqué de presse | Droit, santé des gens de mer
05/07/2022
Armement d'un navire professionnel
02/03/2021