Résultats de recherche
13 résultats pour « mer »
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Filtres appliqués à cette recherche : Droit santé des gens de mer, Milieu marin, innovation et lutte contre les pollutions marines, Métiers et gens de mer, Patrimoine, exploration et découverte de la mer, Économie bleue
Portail du marin
26/11/2020
Effectifs minimaux de sécurité et équipage
26/11/2020
Lutter contre le dumping social
10/04/2024
Dispositif de l'Etat d'accueil
22/11/2020
Hervé Berville salue l'adoption à l'unanimité par les députés de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social dans le transport maritime de passagers transmanche
Communiqué de presse | Droit, santé des gens de mer
29/03/2023
Inauguration du Guichet unique pour la fiscalité plaisance (GUFIP)
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05/07/2022
Armement d'un navire professionnel
02/03/2021